Accueil marques.expert
/
Marques déposées par FCV
/
CHARLES DE L'ARNESQUE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHARLES DE L'ARNESQUE
FCV

Numéro de dépôt :
4433028
Date de dépôt :
01/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/03/2028
CHARLES DE L\'ARNESQUE de FCV

Présentation de la marque CHARLES DE L'ARNESQUE

Déposée par voie électronique le 1 mars 2018 par FCV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHARLES DE L'ARNESQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-12 du 23 mars 2018.

Le déposant est FCV domicilié(e) QUARTIER DE L'ARNESQUE BP53 - 84230 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FCV, Madame MARIE GALLIER domicilié(e) QUARTIER DE L'ARNESQUE BP53 - 84230 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France.

La marque CHARLES DE L'ARNESQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4433028.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARLES DE L'ARNESQUE arrivera à expiration en date du 1 mars 2028.

FCV a également déposé les autres marques suivantes : MANON DE L'ARNESQUE


FCV - QUARTIER DE L'ARNESQUE BP53 - 84230 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France


FCV, Madame MARIE GALLIER - QUARTIER DE L'ARNESQUE BP53 - 84230 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France


Publication - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-12

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-27

Vins à indication géographique protégée.